Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAULEE
CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1473733
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
16/06/1998
LA PAULEE de CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE

Présentation de la marque LA PAULEE

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA PAULEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE domicilié(e) 8, rue du Tribourg, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France.

La marque LA PAULEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAULEE est expirée depuis le 16 juin 1998.

CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE VILLERANGES , BOURGOGNE LA PAULEE , PICHET BICHET , DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET , BERLAN PERE & FILS , HENRI GUENARD & FILS , LES OUVREES RODIN , DOMAINE LACROIX JACQUELET , MARQUIS DE VILLERANGES , LE FESSOU


CONSORTIUM VITICOLE ET VINICOLE DE BOURGOGNE (S.A.) - 8, rue du Tribourg, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Vins, liqueurs et spiritueux.